Les Excès de Vitesse

Lorsque vous vous préparez à passer examen du permis de conduire, le code de la route vous est inculqué.

Afin de veillez à ce que vous ne constituez pas un danger pour votre vie et celle d’autrui, les infractions sont relevés et selon la gravité ( du simple et léger excès de vitesse, à la conduite sous emprise d’alcool ou de stupéfiants) des sanctions sont établis allant de la simple amende, au retrait de point, et pour les cas les plus grave la suspension ou même l’annulation du permis de conduire.

Les statistiques de la sécurité routière sont formelles, via ce procédé, le comportement tend à changer et donc des vies sont sauvées.

Les peines hiérarchisées

L’excès de vitesse inférieur à 20 km/h entraine la perte d’un point sur le permis de conduire, et une amende de 90€.

Au dessus de cet écart et jusqu’à 30 km/h au dessus de la limite autorisée, le conducteur insoumis au code de la route, encourt une perte de 2 points et là encore une amende de 90€.

Dépassant les 30km/h au dessus de ce que préconise la sécurité routière, un retrait de 3 points sera effectué ainsi que 90 € d’amende.

Le prix reste inchangé si l’usager ne dépasse pas les 50 km/h mais constatera une perte de 4 point s’il est au dessus de 40 km/h toujours selon la limite autorisée.

Enfin, dépasser la limitation de vitesse de 50 km/h est un délit considéré comme grave et dangereux.

Ainsi, ce sont encore 4 points qui sont enlevés, mais l’amende est élevée cette fois ci à 1 500€. En plus de ces sanctions, la rétention immédiate du permis de conduire peut être effectuée, ainsi que 3 ans de suspension de permis.

Pour rappeler à l’usager la dangerosité de sa conduite, un stage de sensibilisation à la sécurité routière peut être exigé.

La récidive gravement sanctionnée

En cas de récidive, l’amende peut être majoré, et ainsi, atteindre les 3750 €.

La confiscation du permis de conduire peut être requise et l’usager peut avoir pour sentence : 3 ans de suspension de permis, 3 mois d’emprisonnement ainsi que l’obligation d’assister à un stage en peine complémentaire.



Rdig par